1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité et exploité par :

BOIS PELLETS SRL
Rue de Vesqueville 17
6870 Saint-Hubert
Belgique

Numéro de TVA : BE 1022.649.719

E-mail :contact@bois-pellets.com
Téléphone : +32 746345653

BOIS PELLETS SRL exerce une activité de commerce et de vente de produits destinés au chauffage, notamment de bois de chauffage, pellets, bois densifié, poêles à bois et accessoires.

2. Objet du site

Le présent site a pour objet de présenter et de commercialiser les produits proposés par BOIS PELLETS SRL.

Les produits proposés peuvent notamment comprendre :

  • bois de chauffage ;
  • bûches de bois ;
  • bois densifié ;
  • bûches compressées ;
  • pellets et granulés de bois ;
  • poêles à bois ;
  • accessoires pour appareils de chauffage ;
  • produits et équipements complémentaires.

Les informations relatives aux produits sont communiquées à titre commercial et sont destinées à permettre au client de prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits avant son achat.

3. Informations concernant l’entreprise

BOIS PELLETS SRL est une société établie en Belgique.

Siège social :
Rue de Vesqueville 17
6870 Saint-Hubert
Belgique

TVA : BE 1022.649.719

Les informations d’identification et de contact de l’entreprise sont mises à disposition des visiteurs afin de permettre une communication directe et efficace avec BOIS PELLETS SRL.

4. Contact

Pour toute question concernant les produits, les commandes, les livraisons ou le fonctionnement du site, le client peut contacter BOIS PELLETS SRL aux coordonnées suivantes :

BOIS PELLETS SRL
Rue de Vesqueville 17
6870 Saint-Hubert
Belgique

E-mail :contact@bois-pellets.com
Téléphone : +32 746345653

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, marques, illustrations, graphismes, vidéos, icônes, descriptions de produits et éléments de conception, est susceptible d’être protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de BOIS PELLETS SRL, toute reproduction, copie, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet des recours prévus par la législation applicable.

6. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables.

Il lui est notamment interdit :

  • d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
  • de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site ;
  • de perturber ou de compromettre le fonctionnement du site ;
  • d’introduire des virus, logiciels malveillants ou fichiers susceptibles de l’endommager ;
  • de reproduire ou d’exploiter les contenus du site sans autorisation.

BOIS PELLETS SRL se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée en cas d’utilisation abusive du site.

7. Exactitude des informations

BOIS PELLETS SRL s’efforce de maintenir sur son site des informations exactes, complètes et actualisées.

Cependant, certaines informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis, notamment les prix, les disponibilités, les caractéristiques des produits et les modalités de livraison.

Les photographies et illustrations présentes sur le site sont destinées à présenter les produits. De légères différences peuvent exister entre les photographies et les produits effectivement livrés.

Pour les produits naturels tels que le bois de chauffage, les variations de couleur, de forme, d’écorce, de dimensions et d’aspect sont inhérentes à la nature du produit.

8. Produits de chauffage

Les produits de chauffage doivent être utilisés conformément à leur destination et aux instructions communiquées par le fabricant.

Les poêles à bois doivent notamment être installés et utilisés conformément aux instructions du fabricant et aux règles de sécurité applicables.

BOIS PELLETS SRL recommande au client de faire réaliser l’installation des appareils de chauffage par un professionnel compétent lorsque cela est nécessaire.

Le client est responsable du respect des conditions d’installation, d’utilisation et d’entretien lorsqu’il procède lui-même à l’installation ou fait intervenir un tiers indépendant.

9. Commandes et ventes en ligne

Lorsque le site permet de commander directement des produits, les conditions applicables aux ventes sont définies dans les Conditions Générales de Vente de BOIS PELLETS SRL.

Avant la validation d’une commande, le client reçoit les informations légalement requises concernant notamment le produit, le prix, les frais éventuels, le paiement et la livraison.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles au client avant la conclusion de la commande.

10. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros.

Lorsque la TVA est applicable, les prix destinés aux consommateurs comprennent la TVA conformément à la réglementation applicable.

Les éventuels frais de livraison ou frais supplémentaires sont indiqués avant la validation de la commande.

Les prix et conditions peuvent être modifiés à tout moment pour les commandes futures.

11. Responsabilité

BOIS PELLETS SRL met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, BOIS PELLETS SRL ne peut garantir une disponibilité permanente du site et ne peut être tenue responsable des interruptions résultant notamment :

  • d’une maintenance ;
  • d’une panne technique ;
  • d’un problème de réseau ;
  • d’un problème lié à l’hébergement ;
  • d’un événement extérieur indépendant de sa volonté ;
  • d’un cas de force majeure.

Cette disposition ne limite pas les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable.

12. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet appartenant à des tiers.

BOIS PELLETS SRL n’exerce aucun contrôle permanent sur ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

La présence d’un lien externe ne signifie pas nécessairement que BOIS PELLETS SRL approuve le contenu du site concerné.

13. Données personnelles

BOIS PELLETS SRL accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients et visiteurs.

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les informations détaillées concernant :

  • la collecte des données ;
  • leur utilisation ;
  • leur conservation ;
  • les droits des personnes concernées ;
  • les destinataires éventuels ;
  • les mesures de sécurité ;

sont précisées dans la Politique de confidentialité de BOIS PELLETS SRL.

14. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque cela est applicable, des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou assurer certaines fonctionnalités.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

Les informations détaillées relatives aux cookies sont présentées dans la politique relative aux cookies du site.

15. Droit applicable

Le présent Avis légal est soumis au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

En cas de litige, BOIS PELLETS SRL et le client sont invités à rechercher en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, les règles légales de compétence détermineront la juridiction compétente.

16. Modifications de l’Avis légal

BOIS PELLETS SRL se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le présent Avis légal lorsque cela est nécessaire, notamment en cas d’évolution de l’activité, du site ou de la réglementation.